Les normes environnementale

À propos des normes environnementales

Des normes environnementales ont été finalement établies sur la base du principe où il est souhaitable de préserver la santé des personnes et de sauvegarder leur environnement. Elles sont basées sur des « critères de préservation souhaitables » et constitue un objectif important des dispositions de l'administration. Elles sont le fruit de décisions s'orientant vers la mise en place de mesures ayant pour but, la préservation, jusqu'à un certain degré, de l'air, de l'eau, du sol, et la protection contre les nuisances sonores. Cependant, il faut noter qu'elles ne correspondent pas uniquement à des niveaux minimums pour la préservation de la santé des individus, ce sont des normes souhaitables pour une protection active, et l'administration vise au maintien de cette garantie. Elles sont également souhaitables pour éviter, ou du moins limiter, la dégradation de zones jusqu'à présent préservées par la pollution.
En outre, les normes environnementales sont établies sur la base de données scientifiques dans la limite du savoir actuel. Ainsi, un effort constant d'investigations sur les dernières découvertes de la science doit aussi se doubler d'un jugement scientifique judicieux pour les intégrer.

La Loi de base pour l'environnement

Section 3
Les normes environnementales(loi no 91 du 19 novembre 1993)
Article 16

  1. À propos des conditions environnementales concernant la pollution de l'air, la dégradation de la qualité de l'eau, la pollution des sols et les nuisances sonores, le gouvernement a décidé de la mise en place de normes environnementales. Celles-ci sont souhaitables pour la préservation de la santé des individus et pour la sauvegarde de leur environnement.
  2. En ce qui concerne les normes du paragraphe précédent, en en établissant plus d'une catégorie, et pour lesquelles des décisions sur la désignation de zone terrestres ou maritimes s'appliquerait, le gouvernement pourrait, par décret, déléguer ses pouvoirs aux préfets des régions ou des zones concernées.
  3. A propos du paragraphe 1, les normes citées devront être revues ou corrigées à la lumière de l'apport des dernières considérations scientifiques.
  4. Le gouvernement devra garantir les normes fixées au paragraphe 1, conformément aux dispositions du paragraphe 1, dans le cadre de l'établissement de mesures globales, efficaces et adaptées en matière de limitation de la pollution, et qui sont déterminées dans le présent chapitre (citées ultérieurement sous le titre de ; « mesures pour la limitation de la pollution » )

L'air

Les nuisances sonores

La qualité de l'eau

Le sol

La dioxine et ses produits dérivés.

  • À propos des normes environnementales sur la pollution atmosphérique, la pollution des eaux et la pollution des sols, dues à la dioxine ou à ses produits dérivés.
    http://www.env.go.jp/kijun/dioxin.html (japonais)
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